Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Date de dernière mise à jour : 01/02/2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site [Nom du site] accessible à l’adresse [www.votre-site.com]. En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve d’interruptions pour maintenance ou cas de force majeure. L’éditeur ne peut être tenu responsable des coupures, pertes de données ou dommages liés à l'impossibilité d’accès temporaire.

3. Création de compte et responsabilités

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de l’inscription. Toute usurpation d’identité, faux profil ou utilisation abusive entraînera une suspension sans indemnité. L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.

4. Utilisation autorisée

L’utilisateur s’engage à ne pas :

• Utiliser le site à des fins illégales;
• Tenter d’accéder aux données d'autres utilisateurs;
• Tenter d'injecter du code, virus, scraping massif ou copie de base de données;
• Reproduire, vendre ou exploiter les contenus sans autorisation écrite.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments (textes, images, vidéos, logos, logiciels, documents) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution ou modification, même partielle, sans autorisation, est strictement interdite.

6. Données personnelles — RGPD

Ce site collecte des données à caractère personnel dans le respect du RGPD. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, suppression et opposition. Pour exercer ce droit, contactez : [Votre Email].

7. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies techniques et analytiques. L’utilisateur peut refuser via les paramètres de son navigateur, mais cela peut dégrader certaines fonctionnalités.

8. Paiements, achats, licences (si applicable)

En cas d’achat ou de souscription, aucun remboursement n’est possible après livraison du contenu numérique, sauf défaut prouvé conformément aux lois en vigueur. Les licences accordées sont personnelles, non revendables, non transférables et limitées à la durée spécifiée.

9. Suspension / Résiliation

L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte sans préavis en cas de :

• Violation des CGU,
• Fraude, piratage ou tentative d'accès non autorisé,
• Propos discriminatoires ou insultants.

10. Limitation de responsabilité

L’éditeur ne garantit pas l’absence d’erreurs, de failles ou de virus. L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

11. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n'est pas responsable du contenu, politiques ou dommages liés à ces sites externes.

12. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par les lois du pays [Indiquez le pays légal de votre entreprise].

13. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions :
📧 Email : [Votre Email]
📞 Téléphone : [Votre Numéro]